1. Éditeur du site
Le site internet www.truxelo.com est édité par la société TRUXELO.
TRUXELO est une Société par Actions Simplifiée au capital social de 180 330 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 995 048 527.
Siège social :
Hôtel d'entreprise, Technopole de l'Aube
2 rue Gustave Eiffel
10430 Rosières-près-Troyes
France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81995048527
Adresse email de contact : contact@truxelo.com
Téléphone : 06 19 15 54 45
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nathan COSSARD, en sa qualité de Président de la société Truxelo.
3. Hébergeur
Le site internet et la Solution SaaS Truxelo sont hébergés en France par :
SCALEWAY SAS
Société par Actions Simplifiée
SIREN : 433 115 904
RCS Paris
Siège social : 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904
Assistance technique : via l'espace support Scaleway
Site internet : www.scaleway.com
4. Nature professionnelle du service
Le site présente la Solution SaaS Truxelo, destinée aux professionnels du transport, de la logistique et aux organisations agissant dans un cadre professionnel.
Truxelo ne propose pas la souscription de sa Solution SaaS à des consommateurs au sens du Code de la consommation. Les demandes de démonstration, de contact, d'audit flash ou d'information commerciale sont destinées à un usage professionnel.
En conséquence, les dispositions spécifiques relatives à la médiation de la consommation ne sont pas applicables à la Solution SaaS Truxelo.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, interfaces, éléments visuels, contenus éditoriaux et tout autre élément composant le site sont la propriété de Truxelo ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute représentation, reproduction, modification, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de Truxelo, est interdite.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle et d'engager la responsabilité de son auteur.
La marque Truxelo, son logo, ses signes distinctifs, ses contenus, ses interfaces et son identité visuelle ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable écrite.
6. Responsabilité
Truxelo s'efforce d'assurer l'exactitude, la mise à jour et l'accessibilité des informations diffusées sur le site.
Toutefois, les informations présentées sur le site sont fournies à titre général et indicatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique, fiscal, comptable, réglementaire ou technique, ni un engagement contractuel exhaustif.
Truxelo peut modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du site, de ses contenus ou de ses fonctionnalités à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, d'évolution éditoriale ou technique.
Truxelo ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires, interruptions, pertes de données, dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, sauf disposition légale contraire.
Les conditions applicables à l'utilisation de la Solution SaaS Truxelo sont définies dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation Truxelo et dans les documents contractuels signés avec les clients concernés.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, partenaires, ressources externes ou services indépendants.
Truxelo n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être responsable de leurs contenus, pratiques, disponibilités, politiques de confidentialité, conditions d'utilisation ou éventuels dommages résultant de leur consultation.
La création de liens hypertextes vers le site www.truxelo.com est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation, aux droits ou aux intérêts de Truxelo, et de ne pas créer de confusion sur l'existence d'un partenariat, d'une affiliation ou d'une validation par Truxelo.
Truxelo se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle estimerait contraire à ses intérêts.
8. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site, Truxelo peut être amenée à traiter des données personnelles, notamment via les formulaires de contact, de demande de démonstration, d'audit flash, de support ou de candidature éventuelle.
Le responsable de traitement pour les traitements réalisés via le site internet est :
TRUXELO
Hôtel d'entreprise, Technopole de l'Aube
2 rue Gustave Eiffel
10430 Rosières-près-Troyes
France
Truxelo n'a pas désigné de délégué à la protection des données. Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter Truxelo à l'adresse suivante :
contact@truxelo.comLes traitements de données personnelles réalisés par Truxelo, leurs finalités, leurs bases légales, les durées de conservation, les destinataires, les éventuels sous-traitants et les droits des personnes concernées sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
10. Conditions générales de vente et d'utilisation
L'utilisation de la Solution SaaS Truxelo par les clients professionnels est encadrée par les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation Truxelo, complétées le cas échéant par un devis, un bon de commande, un contrat d'abonnement ou des conditions particulières.
Les CGV/CGU applicables sont accessibles depuis le site ou communiquées au client préalablement à la conclusion du contrat.
11. Signalement de contenu ou demande relative au site
Pour toute question relative au site, tout signalement d'erreur, toute demande de correction ou toute réclamation concernant un contenu publié sur le site, vous pouvez contacter Truxelo à l'adresse suivante :
contact@truxelo.comTruxelo s'efforcera de traiter les demandes dans un délai raisonnable.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif au site ou aux présentes mentions légales, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.